Conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Le conseil municipal est un des rendez-vous démocratiques les plus importants d’une commune, puisque c’est là que se débattent les grandes orientations dans tous les domaines de la vie de cette commune.

 

marianneEnvironnement, économie, travaux, assainissement, territoire, subventions…les aspects de la vie d’une ville sont aussi multiples que variés. Vous pouvez bien évidemment assister à chaque conseil municipal, dont vous pouvez consulter à l’avance l’ordre du jour qui sera débattu entre élus.

 

Toutefois, si votre présence est la bienvenue, vous ne pouvez pas participer aux discussions, quelles qu’en soient les thèmes.

Les conseils municipaux se déroulent en mairie, dans la salle consulaire située au 1er étage, sauf autre lieu, précisé dans le titre.

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 22 JUILLET 2021 (19h30 - Salle consulaire)

 

 

1 - Approbation du procès verbal de la séance du 22 juin 2021

 

2 - Compte rendu des délégations de compétence accordées au Maire

 

3 - Décision Modificative budget Principal

 

4 - Subventions 2021 allouées aux associations sportives

 

5 - Subvention aux associations autres que sportives

 

6 - Avenant n°1 - convention d'objectif et de moyen COS

 

7 - Exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties - limitation de l'exonération

 

8 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Monsieur DESCHAMPS Antoine

 

9 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Monsieur VIGNAUD Patrice

 

10 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame VIGNAUD Christelle

 

11 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo - Madame GONDO Céline

 

12 - Mutualisation de moyens -- Constitution d'un groupement de commande relatif à l'impression et la livraison de titres restaurant entre la commune de Bonneville, le CCAS de Bonneville et la CCFG (période 2022/2025)

 

13 - Mutualisation des moyens : Acquisition et maintenance d'un logiciel relatif à la rédaction et à la télétransmission des actes administratifs

 

14 - Mutualisation de moyens - Constitution d'un groupement de commandes intégré relatif à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en concurrence des contrats d'assurance entre la Commune de Bonneville, le CCAS de Bonneville et la CCFG

 

15 - Mutualisation de moyens - Constitution d'un groupement de commandes relatif à la souscription des contrats d'assurance entre la Commune de Bonneville, le CCAS de Bonneville et la CCFG (période 2023-2027)

 

16 - Aide exceptionnelle au ravalement des arcades surplombant le domaine public, sis 10 Rue Décret

 

17 - Avis de la commune au titre des installations classées société PEGGY SAGE - 295 Rue des Hérons Cendrés

 

18 - Acquisition de la parcelle section BH n°62 à l'indivision GARDIER  - ER 38 du PLU

 

19 - Convention de mise à disposition d'un archiviste du CDG 74 au profit de la commune de Bonneville - Mission "maintenance des archives"

 

20 - Approbation du règlement intérieur du Camping "Aire de Camping de Mon Village"

 

21 - Modification du tableau des effectifs - emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet

 

22 - Modification du tableau des effectifs - emplois non permanents de droit public

 

23 - Modification du tableau des effectifs  - emplois non permanents de droit privé

 

Questions orales

 

 

 

 

A noter que, selon les dispositions de la loi n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, tous les documents et annexes relatifs aux questions de l'ordre du jour figurant ci-dessus peuvent être consultés dans les services.