Contact

Mairie de Bonneville

2 Place de l'hôtel de ville

CS 70139 - 74136 BONNEVILLE CEDEX

Tél. : 04 50 25 22 00

 

Horaires (excepté état-civil)

Du lundi au vendredi : 9h - 12h

et 13h30 - 17h

 

Horaires état-civil

lundi et jeudi : 13h30 - 17h

mardi, mercredi et vendredi : 9h - 12h

et 13h30 - 17h

samedi : 9h - 12h

 

 

Maire de Bonneville

 

Offres d'emploi

Conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Le conseil municipal est un des rendez-vous démocratiques les plus importants d’une commune, puisque c’est là que se débattent les grandes orientations dans tous les domaines de la vie de cette commune.

 

marianneEnvironnement, économie, travaux, assainissement, territoire, subventions…les aspects de la vie d’une ville sont aussi multiples que variés. Vous pouvez bien évidemment assister à chaque conseil municipal, dont vous pouvez consulter à l’avance l’ordre du jour qui sera débattu entre élus.

 

Toutefois, si votre présence est la bienvenue, vous ne pouvez pas participer aux discussions, quelles qu’en soient les thèmes.

Les conseils municipaux se déroulent en mairie, dans la salle consulaire située au 1er étage, sauf autre lieu, précisé dans le titre.

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 8 JUIN 2023 (19h30 - Salle consulaire)

 

 

 

1 - Approbation du procès verbal de la séance du 21 mars 2023

2 - Délégations de compétence accordées au Maire

3 - Compte de gestion 2022 - Budget principal

4 - Compte de gestion 2022 - budget annexe camping

5 - Compte de gestion 2022 - budget annexe renouvellement urbain quartier des Iles

6 - Compte administratif 2022 - budget principAL

7 - Compte administratif 2022  et clôture du budget - budget annexe camping

8 - Compte administratif 2022 - budget annexe renouvellement urbain quartier des Iles

9 - Affectation de résultats 2022 - budget principal

10 - Budget supplémentaire 2023 - budget principal

11 - Budget supplémentaire 2023 - budget annexe renouvellement urbain quartier des Iles

12 - Révision n° 2 de l'autorisation de programme et crédits de paiements pour les travaux de création d'ateliers artistiques et d'appartements dans la Maison des Ramettes

13 - Clôture de l'autorisation de programme et crédits de paiements relative aux travaux d'aménagement queue de Borne

14 - Convention d'Objectifs et de Moyens - Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Bonneville

15 - Convention d'Objectifs et de Moyens  - Association Pleins Feux Festival

16 - Convention d'Objectifs et de Moyens - Compagnie Histoire de Famille

17 - Subvention aux associations autres que sportives

18 - Tarifs de location des salles municipales

19 - Attribution subvention 2023 - Aide à l'acquisition des vélos (modification délibération n°008.2023)

20 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo

21 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo

22 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo

23 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo

24 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo

25 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo

26 - Convention d'attribution d'aide à l'acquisition d'un vélo

27 - Approbation du plan piéton sur la commune de Bonneville

28 - Cession de la propriété communale cadastrée section AO n°108 et 109, sis 54 rue du Buet, d'une contenance cadastrale de 1883 m²

29 - Convention de mise à disposition en vue de la démolition du site des anciennes écoles Centre Maria Salin au profit du concessionnaire BART - PRIAMS

30 - Convention de régularisation foncière et remise en état des trottoirs sur le linéaire de la rue du Canal dans le cadre du PC n°07404222A0058 à intervenir avec GREENCITY IMMOBILIER et URBANHOME

31 - Aide au ravalement de la façade de l'immeuble sis 60 rue Pertuiset - Parcelle section AM n°509

32 - Aide au ravalement de la façade de l'immeuble, sis 100 rue Pertuiset - parcelle section AM n° 403

33 - Aide au ravalement des façades de l'immeuble sis 48 rue Pertuiset - parcelle section AM n°361

34 - Aide au ravalement de la façade de l'immeuble, sis 67-91 rue Décret - parcelle section AM n° 191

35 - Aide au ravalement de la façade de l'immeuble, sis 47 rue Décret - parcelle section AM n° 193

36 - Aide au ravalement de la façade de l'immeuble, sis 42 rue Décret - parcelle section AM n°579

37 - Aide exceptionnelle au ravalement de la façade de l'immeuble, sis 34 Place de l'Hôtel de ville- parcelle section AM n°434

38 - Désignation de référents déontologues des élus de la commune de Bonneville

39 - Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique en lotissement  (AH n°82) à intervenir avec la société Faucigny-Glières Fibre

40 - Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique en lotissement  (AI n°29) à intervenir avec la société Faucigny-Glières Fibre

41 - Logement des assistants de langues et des maîtres nageurs par la commune

42 - Actualisation sur les modalités d'application du temps partiel

43 - Mise à disposition d'une partie du personnel de surveillance de baignades de la CCFG pour la surveillance du Lac de Motte Longue

44 - Recrutement d'un agent contractuel de catégorie C au poste de responsable du service bâtiment - CDD 3 ans

45 - Modification du tableau des effectifs - accroissement saisonnier d'activité

 

QUESTIONS ORALES

 

 

 

A noter que, selon les dispositions de la loi n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, tous les documents et annexes relatifs aux questions de l'ordre du jour figurant ci-dessus peuvent être consultés dans les services.