Le conseil municipal est un des rendez-vous démocratiques les plus importants d’une commune, puisque c’est là que se débattent les grandes orientations dans tous les domaines de la vie de cette commune.

Environnement, économie, travaux, assainissement, territoire, subventions…les aspects de la vie d’une ville sont aussi multiples que variés. Vous pouvez bien évidemment assister à chaque conseil municipal, dont vous pouvez consulter à l’avance l’ordre du jour qui sera débattu entre élus.

Toutefois, si votre présence est la bienvenue, vous ne pouvez pas participer aux discussions, quelles qu’en soient les thèmes.

Les conseils municipaux se déroulent en mairie, dans la salle consulaire située au 1^er étage.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 2 AVRIL 2012 (20h30)

1.    Présentation du projet de création d’une piste de dirt et de pump track ;
2.    Approbation du procès verbal n°01.2012 de la séance du 06 février 2012 ;
3.    Compte-rendu des délégations de compétences ;
4.    Gestion urbaine de proximité – Demande de subvention ;
5.    Mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville – Demande de subvention ;
6.    Vidéo-protection – Extension du système – Demande de subventions ;
7.    Restructuration et extension de l’école élémentaire de Pontchy – Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux – Actualisation du plan de financement ;
8.    Projet d’agglomération franco-valdo-genevois – Inscriptions de mesures pour l’obtention de financements helvétiques au titre de la Confédération et du projet de contribution spécifique du canton de Genève ;
9.    Démoustication saison 2012 – Participation financière à l’EID – Demande de subvention auprès du SM3A ;
10.    Convention entre les Communes de Bonneville et de Saint-Pierre-en-Faucigny sur la participation aux frais de scolarisation des enfants des deux communes ;
11.    Attribution de subventions aux associations autres que sportives ;
12.    Attribution de subventions pour des projets scolaires ;
13.    Convention d’objectifs et de moyens avec l’Association Pleins Feux – 2012 ;
14.    Boucherie du Carroz – Promesse de vente – Avenant n°2 au bail commercial en date du 20 octobre 2010 ;
15.    ZAC de Bénéry – Compte-rendu administratif et financier 2011 ;
16.    Opération de reconstruction « Les Cités Radieuses » - Acquisition de terrains appartenant à l’Office Public de l’Habitat de Haute-Savoie ;
17.    Route de Bouverat – Acquisition de terrain appartenant aux Consorts BOUCLIER ;
18.    Route de Bouverat – Servitude de passage pour une canalisation d’eaux pluviales sur les parcelles BC n°16 – 17 et pour l’accès au puits perdu sis sur la parcelle BC n°16 appartenant aux Consorts BOUCLIER ;
19.    Avenue Mozart – Déclassement du domaine public ;
20.    Aménagement de l’Avenue Pierre Mendès-France – Extension de la Maison d’Arrêt – Avenue Mozart – Echange de terrains avec le Ministère de la Justice ;
21.    Constitution d’une servitude de passage tous usages sur la parcelle communale cadastrée section AN n°54 ;
22.    Exploration et exploitation des huiles et gaz de schiste – Avis de la Commune ;
23.    Modification du tableau des effectifs ;
24.    Premières naissances au Centre Hospitalier Alpes-Léman – Cadeau de la Commune ;
25.    Questions orales.